Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente
Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site [nom du site] (ci-après « le Site »), édité par [Ton nom / Nom de ta société].
Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
1. Objet
Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits proposés par [Ton nom / Nom de ta société] aux clients consommateurs.
2. Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux qui figurent sur le Site, dans la limite des stocks disponibles.
Les photographies et descriptions sont les plus fidèles possibles, mais ne sauraient assurer une similitude parfaite avec le produit offert.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC).
L’atelier de Boubou se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix figurant au jour de la commande sera le seul applicable.
4. Commande
Pour passer commande, le client doit :
- Créer un compte ou commander en tant qu’invité
- Sélectionner les produits et les ajouter au panier
- Valider le panier et renseigner ses informations de livraison et de facturation
- Accepter les présentes CGV
- Procéder au paiement
La commande n’est définitive qu’après confirmation du paiement.
5. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne par les moyens proposés sur le Site (carte bancaire, etc.) via la plateforme sécurisée de Shopify.
Le débit est effectué au moment de la validation de la commande.
6. Livraison
Nous livrons uniquement en France métropolitaine.
Les délais de préparation sont de 1 à 3 jours ouvrés.
Les délais de livraison sont indiqués sur le Site selon le mode choisi (standard, express ou point relais).
Les frais de livraison sont calculés lors de la commande et indiqués avant validation.
La livraison est gratuite à partir de 79€ d’achat.
En cas de retard ou de colis perdu, le client doit nous contacter dans les meilleurs délais.
7. Droit de rétractation
Conformément aux articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
Le retour s’effectue aux frais du client, sauf accord contraire.
Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, non utilisés et dans leur emballage d’origine.
Pour exercer ce droit, le client peut utiliser le formulaire de rétractation disponible sur le Site ou nous contacter par e-mail.
8. Garanties
Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).
9. Responsabilité
L’atelier de Boubou ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits ou d’un cas de force majeure.
10. Données personnelles
Les données collectées sont nécessaires au traitement de la commande et sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité.
11. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du Site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction est interdite sans autorisation préalable.
12. Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.
Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.
13. Contact
Pour toute question relative aux présentes CGV :
contact@latelierdeboubou.com
0603100342
En validant votre commande, vous acceptez nos Conditions Générales de Vente.